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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAOU MAD
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LE PALET DE PONT AVEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PALET DE PONT AVEN
TRAOU MAD S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3061474
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
19/10/2030
LE PALET DE PONT AVEN de TRAOU MAD

Présentation de la marque LE PALET DE PONT AVEN

Déposée le 19 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LE PALET DE PONT AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAOU MAD domicilié(e) Z A. DE KERGAZUEL, 29930 PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 946 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE PALET DE PONT AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PALET DE PONT AVEN arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES GALETTES DE PONT-AVEN , APÉRICRÊPES , LES GALETTES DE PONT-AVEN , CREPEROLLES , LE SABLE DE PONT AVEN


TRAOU MAD S.A.S., Société par Actions Simplifiée - Z A. DE KERGAZUEL, 29930 PONT-AVEN - France - SIREN 332946615


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451627 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 2 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537063 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664584 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760609 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café - farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever - sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.